Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERLINER
Numéro de dépôt :
1548952
Date de dépôt :
24/08/1989
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
24/08/1999
Présentation de la marque SUPERLINER
Déposée le 24 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Carrosserie SAINT AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « SUPERLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPERLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERLINER est expirée depuis le 24 août 1999.
Carrosserie SAINT AUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08